Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse vitrierlafertesousjouarre.fr, est édité par : Vitrier La Ferté-sous-Jouarre, nom commercial utilisé pour l’activité de dépannage, remplacement et pose de vitrages.

Raison sociale : [À COMPLÉTER PAR L’ARTISAN]
Forme juridique : [À COMPLÉTER PAR L’ARTISAN]
Capital social : [À COMPLÉTER PAR L’ARTISAN]
SIRET : [À COMPLÉTER PAR L’ARTISAN]
Siège social : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : [À COMPLÉTER PAR L’ARTISAN], en qualité de représentant légal de l’entreprise éditrice.

Contact

Pour toute demande d’information, de devis, de réclamation ou de signalement de contenu, vous pouvez contacter l’éditeur aux coordonnées suivantes :
Téléphone : [À COMPLÉTER]
E-mail : [À COMPLÉTER]
Adresse postale : [À COMPLÉTER]

Hébergement

Le site est hébergé par : OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 euros, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, images, éléments graphiques, logos, icônes, documents téléchargeables et structure générale, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l’éditeur ou font l’objet d’un droit d’utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires. Les informations diffusées sur le site ont une valeur indicative et ne remplacent pas un devis personnalisé ni une visite technique lorsque celle-ci est nécessaire.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive. L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, d’une indisponibilité temporaire, ou de la présence de liens externes vers des sites tiers.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles éventuellement collectées via le formulaire de contact ou lors d’un échange téléphonique est décrit dans la politique de confidentialité du site. L’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et, dans les cas prévus par la réglementation, de limitation et de portabilité de ses données.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à : [À COMPLÉTER].

Document mis à jour : April 2026. Pour toute question, contactez-nous au .